Déposée par voie électronique le 25 juin 2014 par madame Nathalie Delafosse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAYOLA DÉCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est madame Nathalie Delafosse domicilié(e) 6 Rue de Nervaise - 60170 - TRACY LE MONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie Delafosse domicilié(e) 6 Rue de Nervaise - 60170 - TRACY LE MONT - France.
La marque CAYOLA DÉCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAYOLA DÉCO est expirée depuis le 25 juin 2024.
Mme. Nathalie Delafosse - 6 Rue de Nervaise - 60170 - TRACY LE MONT - France
Mme. Nathalie Delafosse - 6 Rue de Nervaise - 60170 - TRACY LE MONT - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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